Nicolas Anelka et les faussaires. Eloge du faux et de l'usage de faux

Source : Le Parisien

Le procès de Nicolas Anelka contre l'Equipe a eu lieu vendredi devant la XVIIe chambre du tribunal correctionnel de Paris. L'attaquant de Chelsea a attaqué le quotidien sportif pour diffamation. Il lui reproche de lui avoir attribué ces propos anti-Domenech, qui barraient la Une du journal le 19 juin 2010 : « Va te faire enculer, sale fils de pute! », en pleine Coupe du Monde.

Nicolas Anelka avait alors été exclu du groupe France par la Fédération Française de Football. Le joueur réclame 150 000 euros de dommages et intérêts à l'Equipe. Si le footballeur était absent à l'audience, Jean-Pierre Escalettes, président de la Fédération Française de Football à l'époque, cité comme témoin par le journal, était bien là.

L'avocat de Nicolas Anelka a présenté trois attestations provenant de Patrice Evra, Eric Abidal et Thierry Henry, qui expliquent que les propos tenus par leur ancien partenaire en bleu, n'étaient pas ceux figurant en une de l'Equipe. Un argument auquel la procureur n'a visiblement pas été très sensible puisqu'elle a de son côté estimé que la partie civile faisait preuve de « malhonnêteté intellectuelle », en ne contestant pas que des injures avaient été proférées mais seulement leur teneur. Le jugement a été mis en délibéré au 1er juillet prochain.

Source : L'Express

La rédaction de L'Equipe arrive en renfort. Elle s'est déplacée en nombre pour répondre de l'accusation de diffamation. Fabrice Jouhaud, le directeur de la rédaction, légitime sa Une au nom du droit à l'information: "Cela faisait deux ou trois ans que la communication de l'équipe de France tournait autour de l'harmonie, du bonheur. Cet incident révélait des problèmes d'autorité et une entente factice ", souligne-t-il. A la barre, les journalistes, Raphaël Raymond puis Damien Degorre, à l'origine du "scoop", expliquent à l'unisson le sérieux de leur enquête et la bonne foi de leur démarche. Ils précisent avoir vérifié plusieurs fois l'information en la recoupant: la teneur des injures leur a été confirmée par quatre sources différentes. Me Stéphane Hasbanian trépigne. Goguenard, son adversaire, Me Basile Ader, joue la décontraction, avachi sur son banc, caressant négligemment son micro. "Ces sources étaient-elles des sources directes, présentes dans les vestiaires", s'agace Me Hasbanian. C'est la seconde fois qu'il pose cette question. En vain. Même réponse évasive, et savamment apprise par coeur, des deux intéressés: "parmi les quatre sources, il y a au moins un témoin direct". Le secret des sources l'emporte sur la ténacité de Me Hasbanian. "On sait très bien que les termes ne sont pas les bons mais on y va à fond parce-que L'Equipe est un superpuissant du football", assène-t-il lors de sa plaidoirie.

 (...) 

Dans son réquisitoire, la procureur abandonne la bataille sémantique pour rehausser le débat. Elle dénonce la "malhonnêteté intellectuelle" du procès et demande la relaxe. "La partie civile vient laver son honneur. Mais elle ne dit pas qu'il n'y a pas eu d'insulte pour se sortir de l'infamie!". 

La voie est toute tracée pour l'intervention Me Basile Ader, l'avocat de L'Equipe. Un brin cabotin, il parvient par une plaidoirie bien orchestrée à tirer de sa torpeur un public endolori par la chaleur et la longueur des débats. Il lance finalement : "le vrai procès c'est Raymond Domenech, injurié avec une violence incroyable, qui aurait dû le faire!". On n'en disconvient pas. L'affaire a été mise en délibéré au 1er juillet.

Ainsi donc, selon la représentante du ministère public, le plaignant, Nicolas Anelka aurait fait preuve de « malhonnêteté intellectuelle », en ne contestant pas que des injures avaient été proférées mais seulement leur teneur. 

Vous voulez que je vous dise ? Je les trouve stupides, les réquisitions de la représentante du Parquet, car, de toute évidence, cette personne, outre l'étalage d'une étonnante inculture juridique, semble confondre deux choses : la structure et la conjoncture.

1. Inculture juridique : tout le monde ou presque a vu cette fameuse Une du seul quotidien sportif français, qui s'est taillé une situation de monopole, là où de grands pays comparables (ex. Italie ou Espagne) comptent une flopée de quotidiens sportifs. Et tout le monde, hormis Mme le Procureur, sait que la Une du journal repose sur un montage photographique grossier - et il faudrait être aveugle pour ne pas le voir -, outre la question des propos rapportés de manière mensongère, aux dires du plaignant.

Il se trouve que le concept de faux, ou de contrefaçon, est parfaitement défini par la loi. Et à elle seule, la photo de Une aurait suffi à confondre le journal !

Il fallait, donc, une sacrée dose de mauvaise foi pour faire semblant de ne pas voir qu'à elle seule, la photo de Une constituait la preuve d'une volonté malicieuse.

Et voilà, donc, que l'on tente de modifier les fondements mêmes, en clair, la structure du procès pénal.

2. Structure et conjoncture, ou plutôt, conjoncture et structure

a. la conjoncture : certes, le plaignant s'appelle Nicolas Anelka, un des mutins d'Afrique du Sud. Et alors ? Visiblement, la représentante du parquet a semblé déstabilisée par la personnalité du plaignant, alors qu'un(e) professionnel(le) digne de ce nom aurait dû faire totalement abstraction de la frénésie médiatique survenue en Afrique du Sud.

Le fait est qu'Anelka est là pour un motif précis : c'est lui le plaignant, pas le prévenu, et il est là parce qu'on lui attribue des paroles qu'il dit ne pas avoir tenues. On imagine que le quotidien ne devait avoir aucun mal à se présenter au procès accompagné d'une escouade de témoins directs.

Le fait est qu'il y a des lois régissant la bonne marche de la société, lois qui ne doivent rien aux états d'âme ou à la mode d'un moment.

b. la structure : en clair, que dit la loi ?

La loi dit qu'il incombe à la partie qui invoque un fait d'en apporter la preuve.

Et voilà la représentante du parquet qui oublie de poser la bonne question : le journal apporte-t-il la preuve de la véracité des propos attribués à Anelka ? Oui ou non ?

Pourquoi diable la représentante du parquet s'évertue-t-elle à noyer le poisson, allant même - suprême imposture ! - jusqu'à renverser la charge de la preuve, puisque c'est désormais le plaignant, qui se voit reprocher "de ne pas contester que des injures avaient été proférées"..., formulation particulièrement stupide et inepte, dans la mesure où Anelka n'a fait l'objet d'aucune plainte pour insultes émanant de Raymond Domenech, comme preuve de l'inconsistance - en termes de droit pénal - des "insultes" en question !

Et voilà que l'on tente de nous inventer un nouveau procès camouflé sous le procès officiel, avec la représentante du ministère public se prenant pour l'avocat de la défense, en s'inventant un nouveau prévenu : Anelka !  

... [Ce qui est contesté, ce ne sont pas les insultes] mais seulement leur teneur..., nous dit la très mal inspirée représentante du parquet alors que c'est précisément cette "teneur" qui fait la gravité des insultes éventuelles, telles que mises en scène par le journal !

En clair, et pour parler en bon français, c'est précisément de la "teneur" du discours tenu par Anelka dans les vestiaires que dépend la gravité, voire la consistance des insultes en question.

Et comme, visiblement, notre représentante du parquet ne lit pas le journal, elle n'a visiblement pas enregistré le fait que ce n'est qu'à la suite de la production d'un faux en écriture doublé d'un montage photographique frauduleux qu'Anelka a été sanctionné par la Fédération !

Autrement dit, une transcription honnête des propos réellement tenus par Anelka aurait peut-être conduit à de simples remontrances à son égard et non à une exclusion de l'Equipe de France.

C'est dire si la représentante du parquet s'est laissé obnubiler par l'écume des choses, à savoir le tohu-bohu médiatique ayant suivi la grève des joueurs en Afrique du Sud, en passant complètement à côté de l'essentiel, à savoir l'obligation qui lui est faite de faire respecter la loi.

Rappelons que la conjoncture, c'est ce qui passe, l'air du temps ou l'humeur du moment - par exemple, l'identité d'un plaignant ou d'un prévenu : les prévenus se suivent et ne se ressemblent pas toujours, - tandis que la structure, c'est ce qui dure, et qui ne dépend pas de notre bon vouloir, par exemple le principe selon lequel que la règle de droit s'impose également à tous.

Or que dit la structure, la règle ?

Q'un journal a le droit de fabriquer des faux en manipulant les propos de quelqu'un, le tout assorti d'un photomontage ?

Dans quel code pénal la représentante du parquet a-t-elle vu qu'un journal pouvait se prêter à ce genre de manipulation ?

Nulle part. Et pourtant, le parquet va choisir de s'asseoir sur la raison d'être de sa présence dans un tribunal : faire respecter LA LOI.

Et pour ce faire, le parquet a choisi de valider un faux en écriture et un montage photographique.

Pourtant, la loi est claire en matière de falsification et de contrefaçon, tout comme elle est claire en matière de diffamation.

Résumons : suite à une manipulation de propos tenus dans le secret d'un vestiaire et à la production d'un montage photographique par un journal, Nicolas Anelka s'est trouvé exclu de l'équipe de France, la preuve des propos rapportés n'ayant jamais été rapportée par ledit journal, lequel s'abrite derrière un soi-disant secret des sources.

Or, en l'absence de preuves indiscutables - présomption d'innocence oblige -, la vérité est qu'Anelka n'a jamais tenu les propos qui lui ont été attribués par le journal !

Dans ces conditions, on ne voit pas très bien un tribunal validant la confection et l'usage de faux par un journal, car, cela constituerait un dangereux précédent.

Car si l'Équipe peut librement confectionner des faux, en s'exonérant de toute obligation d'apporter la preuve des informations publiées, au nom d'un prétendu secret des sources, alors cette faculté se trouve offerte à n'importe qui, selon le principe : "si l'Equipe peut le faire, alors nous aussi nous pouvons le faire !"

Et pour preuve que la question n'a rien de théorique :

... les policiers avaient rédigé de faux P.V. Et que fait le représentant du parquet ?

Il requiert de la prison avec sursis..., en se basant sur des considérations tout à fait structurelles :

"Cette affaire remet en cause toute la crédibilité de la police, mais aussi de la justice. C'est toute l'institution judiciaire qui est fragilisée par le comportement de certains."



N.B. Les visiteurs réguliers de ce blog ont remarqué que je ne passais pas mon temps à déblatérer quotidiennement sur le net, dès lors que je n'entends pas contribuer à cette inflation verbale, voire cette culture du verbiage et du bla-bla-bla qui semble avoir contaminé l'Internet. Le présent article est, donc, le premier que je poste ici depuis février... Et soit dit en passant, et sans la moindre dose de prétention, j'estime qu'il contient bien plus de substance que tout ce qui a pu être rédigé sur l'affaire Anelka depuis l'été 2010. Voilà qui devrait apporter de l'eau au moulin de mes adversaires et détracteurs... 


Quant à la procédure juridictionnelle en elle-même, si elle devait atteindre le stade de la cassation, elle ne manquerait pas de faire jurisprudence, dans la mesure où ce que l'Equipe a le droit de faire, tout le monde - notamment sur Internet ! - pourra le faire : fabriquer et diffuser des faux !